Mentions légales

225

Ce site a été financé par la mairie de Beausoleil.

Direction et rédaction de la publication

L’Office de Tourisme de Beausoleil.

Éditeur du site

Office de Tourisme de Beausoleil
32, Boulevard de la République 06240 Beausoleil – France
Tel + 33 (0)4 93 78 01 55
Fax : + 33 (0)4 93 78 85 85
Email : info@beausoleil-tourisme.com
www.beausoleil-tourisme.com ou www.beausoleil-tourisme.fr

Réalisation technique

Ce site a été conçu par le SICTIAM (Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Méditerranée) pour l’Office de tourisme de Beausoleil.

SICTIAM

2323 chemin Saint Bernard
Space Antipolis 3, Porte 15
06225 VALLAURIS

Tél : 04 92 96 80 80 – Fax : 04 92 96 92 96
sictiam@sictiam.fr

Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH  SAS, située 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix dont le SICTIAM dispose d’un parc de serveurs dédiés.
https://www.ovh.com/fr/

Informatique et Libertés / Respect de la vie privée

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n°78-17 du 06/01/1978, dite loi « Informatique et Libertés », et de la Directive Européenne 95/46/CE relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données vous concernant auprès de l’Office de Tourisme de Beausoleil.
Sauf opposition de votre part, les données vous concernant (formulaire de demande de documentation) pourront être utilisées par l’Office de Tourisme de Beausoleil, soit directement, soit par l’intermédiaire de ses partenaires. Si vous souhaitez exercer ce droit ou si vous ne souhaitez pas que nous communiquions ces informations à nos Partenaires, merci de nous contacter à l’adresse suivante : info@beausoleil-tourisme.com

Contenu du site

Les sites Internet www.beausoleil-tourisme.com et www.beausoleil-tourisme.fr sont la propriété exclusive de la collectivité, qui se réserve la qualité d’auteur conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle tel que modifié par la loi du 10 Mai 1994.
Le SICTIAM pourra proposer les évolutions apportées dans le cadre de la création du site Internet de la collectivité à ses adhérents et mutualiser les évolutions qui pourront être apportées pour en améliorer les fonctionnalités.

Cadre Juridique général

Le contenu du site est conforme aux principes édictés dans le Code Civil et Pénal. Les textes présents dans les articles sont personnels et le droit d’auteur est respecté (droit moral, droit patrimonial et droit de diffusion).
Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés dans le site est soumise à une autorisation préalable excepté l’usage à des fins d’information à titre exclusivement privé et non commercial.
La demande d’autorisation doit être adressée à l’Office de Tourisme de Beausoleil qui assortira son autorisation écrite, partielle ou intégrale, d’une mention spécifique qui devra être impérativement indiquée.

L’Office de Tourisme ne peut être tenu responsable juridiquement des informations publiées.

Les photographies du site appartiennent à la commune de Beausoleil (crédits photos, Office de tourisme et ville de Beausoleil) sauf certains visuels ou logos utilisés avec une autorisation préalable du propriétaire.
Les photographies, images fixes ou animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable. Celles-ci ne sont pas contractuelles.

Tous les logos, visuels photographies et marques présents sur ce site ne peuvent être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire.

Le contenu d’information sur le présent site ne contient aucune information non vérifiée, illégale, à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, incitant à la haine et à la discrimination, portant atteinte à l’honneur ou à la réputation d’autrui ou contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.

Exonération de Responsabilités / Avertissement

Le contenu de ce site internet peut compter des erreurs ou omissions, et son contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour sans préavis. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, merci de bien vouloir en faire part à l’adresse suivant : info@beausoleil-tourisme.com.

L’Office de Tourisme de Beausoleil n’accorde également aucune garantie et décline toute responsabilité, en cas de présence de virus ou de tous autres éléments susceptibles d’être dommageables pour l’utilisation.

L’utilisateur, qui a été invité à prendre connaissance du présent avertissement préalable avant la consultation du site, est présumé être parfaitement informé de cet avertissement et y adhérer sans réserve.

Liens et annonces

L’Office de Tourisme de Beausoleil n’exerce pas de contrôle sur le contenu des liens externes ou contacts auxquels ceux-ci peuvent renvoyer.

Si vous utilisez ces liens, vous autorisez que de nouveaux onglets s’ouvrent sur votre navigateur afin de ne pas perdre la main sur le site www.beausoleil-tourisme.com ou son équivalent www.beausoleil-tourisme.fr.

Les sites extérieurs à l’Office de Tourisme de Beausoleil ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l’Office de Tourisme de Beausoleil qui décline par conséquent toute responsabilité quant à son contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat en l’Office de Tourisme de Beausoleil et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

L’Office de Tourisme de Beausoleil ne pourra donc en aucun cas, être retenu comme responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation faite du site par l’utilisateur.

L’internaute reconnaît que l’utilisation du site de l’Office de Tourisme de Beausoleil est régie par le droit français.